Mentions Légales & CGV
Mentions légales
Édition du site Internet
Le site Atelier LEYO (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse URL www.atelierleyo.fr, est édité par Léa BECOULET (ci-après « l’Éditeur »), dont le domicile est situé au 2 rue Charles Dumont, Dijon.
RCS Dijon B 928 798 115 Numéro de TVA : FR02928798115
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Léa BECOULET Contact : contact@atelierleyo.fr
Hébergeur du site Internet
Le site Atelier LEYO est hébergé par Ionos, SAS au capital de 1500€, dont le siège social est situé 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES, joignable par le moyen suivant : www.ionos.fr.
Crédits photos : Atelier LEYO. Toute reproduction ou utilisation des photos et des textes est interdite sans accord préalable.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou de modification des données vous concernant (article 34 de la loi Informatique et Libertés).
Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 – PRIX ET PAIEMENT
Les prix indiqués sur le site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), mais n’incluent pas les frais de livraison. Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme sécurisée.
ARTICLE 2 – COMMANDES
Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de la commande.
Lors de l’enregistrement des données dans la rubrique « mon compte », le Client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible.
Les produits sont emballés et protégés soigneusement par nos soins.
ARTICLE 3 – DÉLAIS DE FABRICATION ET LIVRAISON
Du fait de la fabrication artisanale, le délai de livraison peut aller jusqu’à 15 jours en fonction du produit. Atelier LEYO s’engage à communiquer les délais de fabrication à son client.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Toute erreur concernant l’adresse de livraison communiquée sera de la responsabilité de l’acheteur, lequel en assumera toutes les conséquences. Ainsi, Atelier LEYO ne pourra être tenu pour responsable en cas de colis livré à l’adresse communiquée même si celle-ci est erronée. Dans ce cas précis, aucun remboursement ne sera effectué. Le Client sera invité à prendre en charge les frais de réexpédition du colis.
En cas de réception d’un produit endommagé, vous avez 7 jours à partir de la livraison pour nous contacter.
En cas de non-livraison (suivi incorrect ou inaccessible) de votre commande, vous avez 14 jours suivant la date d’expédition pour nous contacter.
ARTICLE 4 – RETOURS ET DROIT DE RÉTRACTATION
Le droit de rétractation est accepté sous un délai de 14 jours à compter de la réception du colis, sous réserve qu’il ne s’agisse pas d’un produit personnalisé. Les articles doivent être retournés intacts et non utilisés à l’adresse indiquée par e-mail. Si un des articles est perdu ou cassé au moment de la réexpédition, Atelier LEYO ne remboursera pas l’article endommagé. Le client doit donc s’engager à bien emballer le colis. Les retours sont à la charge du client.
Les produits personnalisés ne feront l’objet d’aucun retour ni remboursement.
ARTICLE 5 – CARTES CADEAUX ET ATELIERS
Les cartes cadeaux ne peuvent faire l’objet d’aucun remboursement ou échange.
Pour les ateliers de création, une annulation avec remboursement est possible uniquement si l’atelier compte moins de 3 participants. Dans ce cas, vous pourrez choisir d’être remboursé ou de conserver votre participation pour l’atelier suivant.
Toute annulation de votre part à moins de 7 jours avant l’atelier ne pourra pas être remboursée.
ARTICLE 6 – FORCE MAJEURE
Atelier LEYO ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une non-exécution des obligations contractuelles en cas de force majeure, c’est-à-dire tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible échappant à son contrôle (catastrophes naturelles, grèves, pandémies, etc.).
ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Atelier LEYO, qu’ils soient visuels ou textuels, sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, utilisation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
ARTICLE 8 – SERVICE CLIENT
Pour toute information, question, modification, annulation de commandes ou erreur, le Client devra s’adresser à l’adresse mail suivante : contact@atelierleyo.fr
Politque de confidentialité
Atelier LEYO (« nous », « notre », « nos ») exploite le site web
www.atelierleyo.fr (ci-après désigné par le terme « Service »).
Cette page vous explique nos politiques en matière de collecte, d’utilisation et de communication des données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre Service ainsi que les choix qui s’offrent à vous en ce qui concerne ces données.
Nous utilisons vos données pour fournir et améliorer le Service. En utilisant le Service, vous consentez à la collecte et à l’utilisation d’informations conformément à la présente politique. Sauf définition contraire dans la présente Politique de Confidentialité, les termes utilisés dans la présente Politique de Confidentialité ont la même signification que dans nos Conditions Générales qui sont disponibles sur www.atelierleyo.fr
Définitions
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* Service
Par Service on entend le site web www.atelierleyo.fr exploité par Atelier LEYO
* Données à caractère personnel
Données à Caractère Personnel désigne des données concernant un individu vivant qui peut être identifié à partir de ces données (ou à partir de ces données et d’autres informations en notre possession ou susceptibles d’entrer en notre possession).
* Données d’Utilisation
Les Données d’Utilisation sont recueillies automatiquement et sont générées soit par l’utilisation du Service, soit par l’infrastructure du Service proprement dite (par exemple, durée de consultation d’une page).
* Cookies
Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre disposition (ordinateur ou dispositif mobile).
* Responsable du Traitement
Le responsable du Traitement désigne la personne physique ou morale (seule, ou conjointement ou en commun avec d’autres personnes) qui détermine les finalités et les modalités selon lesquelles toutes les données personnelles sont traitées ou doivent l’être.
Aux fins de la présente Politique de Confidentialité, nous sommes un Responsable du Traitement de vos données à caractère personnel.
* Sous-Traitants (ou Prestataires de Services)
Le terme Sous-Traitant (ou Prestataire de Service) désigne toute personne physique ou morale qui traite les données au nom du Responsable du Traitement.
Il se peut que nous fassions appel aux services de plusieurs Prestataires de Services afin de traiter vos données plus efficacement.
* Personne Concernée (ou Utilisateur)
Par Personne Concernée, on entend toute personne vivante qui utilise notre Service et est le sujet de Données à Caractère Personnel.
Collecte et utilisation des données
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Nous recueillons plusieurs types de données à différentes fins en vue de vous fournir notre Service et de l’améliorer.
Types de données recueillies
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Données à Caractère Personnel
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Lorsque vous utilisez notre Service, il est possible que nous vous demandions de nous fournir certaines données personnelles nominatives qui peuvent servir à vous contacter ou à vous identifier (« Données à Caractère Personnel »). Les données personnelles nominatives peuvent comprendre, mais de manière non limitative:
* Adresse e-mail
* Prénom et nom de famille
* Cookies et Données d’Utilisation
Nous pouvons utiliser vos Données à Caractère Personnel pour vous envoyer des bulletins d’information, des communications commerciales ou des promotions et d’autres informations susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez choisir de ne recevoir aucune communication de notre part ou de ne recevoir que certaines communications en cliquant sur le lien de désabonnement ou en suivant les instructions qui figurent dans chacun des e-mails que nous envoyons.
Données d’Utilisation
*********************
Nous pouvons également recueillir des informations relatives au mode d’accès et d’utilisation du Service (« Données d’Utilisation »). Ces Données d’Utilisation peuvent comprendre des informations telles que l’adresse de protocole Internet (c.-à-d. l’adresse IP) de votre ordinateur, le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre Service que vous consultez, la date et l’heure de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identifiants uniques de dispositifs ainsi que d’autres données de diagnostic.
Suivi et données de cookies
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Nous avons recours à des cookies et à d’autres technologies de suivi similaires pour effectuer un suivi des activités effectuées dans notre Service, et nous conservons certaines informations.
Les cookies sont des fichiers à faible volume de données pouvant comporter un identifiant unique anonyme. Les cookies sont envoyés à votre navigateur depuis un site web et sont stockés sur votre dispositif. D’autres technologies de suivi telles que les pixels, les balises et les scripts sont également utilisées pour recueillir et suivre des informations et afin d’améliorer et d’analyser notre Service.
Vous pouvez demander à votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous avertir lorsqu’un cookie est envoyé. Toutefois, si vous n’acceptez pas les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser certains éléments de notre Service.
Exemples de cookies que nous utilisons :
* Cookies de Session. Nous utilisons des Cookies de Session pour faire fonctionner notre Service.
* Cookies de Préférences. Nous utilisons des Cookies de Préférences pour mémoriser vos préférences et vos différents paramètres.
* Cookies de Sécurité. Nous utilisons des Cookies de Sécurité pour des raisons de sécurité.
Utilisation des données
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www.atelierleyo.fr utilise les données recueillies à des fins diverses:
* Pour fournir et assurer notre Service
* Pour vous faire part des changements apportés à notre Service
* Pour vous permettre d’utiliser les fonctions interactives de notre Service
quand vous le souhaitez
* Pour assurer l’assistance client
* Pour recueillir des données précieuses ou d’analyses qui nous permettront
d’améliorer notre Service
* Pour contrôler l’utilisation de notre Service
* Pour détecter, prévenir et régler les problèmes techniques
* Pour vous faire part de l’actualité, d’offres spéciales et d’informations
d’ordre général concernant d’autres marchandises, services et événements
que nous proposons et qui sont similaires à ceux que vous avez déjà
achetés ou au sujet desquels vous vous êtes déjà renseigné, sauf si vous
avez déjà indiqué que vous ne voulez pas recevoir d’informations de cette
nature.
Fondement juridique du traitement des données à caractère personnel en vertu du Règlement Général relatif à la Protection des Données (RGPD)
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Si vous résidez dans l’Espace économique européen (EEE), le fondement juridique de Atelier LEYO en ce qui concerne la collecte et l’utilisation des données personnelles décrites dans la présente Politique de Confidentialité dépend des Données à Caractère Personnel que nous recueillons et du contexte précis dans lequel nous les recueillons.
Atelier LEYO peut traiter vos Données à Caractère Personnel:
* Parce que nous avons besoin d’exécuter un contrat passé avec vous
* Parce que vous nous avez autorisés à le faire
* Parce que nous avons un intérêt légitime à effectuer ce traitement et que vos droits ne priment pas sur cet intérêt légitime
* À des fins de traitement des paiements
* Pour respecter la loi
Conservation des données
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Atelier LEYO ne conservera vos Données à Caractère Personnel que tant que cela sera nécessaire aux fins stipulées dans la présente Politique de Confidentialité. Nous conserverons et utiliserons vos Données à Caractère Personnel dans la mesure où cela sera nécessaire pour que nous puissions nous acquitter de nos obligations légales (par exemple, pour respecter la législation en vigueur), résoudre des différends et appliquer nos accords et nos politiques.
Atelier LEYO conservera également les Données d’Utilisation à des fins d’analyses internes. Les Données d’Utilisation sont généralement conservées pour une période plus courte, sauf lorsque ces données sont utilisées pour renforcer la sécurité ou pour améliorer les fonctionnalités de notre Service, ou si nous sommes légalement tenus de conserver ces données plus longtemps.
Transfert des données
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Les informations vous concernant, notamment vos Données à Caractère Personnel, peuvent être transférées de votre région, province, pays, ou autre division territoriale vers des ordinateurs – et stockées sur ces derniers – situés à un endroit où la législation relative à la protection des données diffère de celle du territoire où vous résidez.
Si vous résidez hors de/du France et que vous choisissez de nous communiquer des informations, sachez que nous transférons les données, y compris les Données à Caractère Personnel, vers le/la France et que nous les y traitons.
En acceptant la présente Politique de Confidentialité puis en soumettant ces informations, vous consentez à ce transfert.
Atelier LEYO prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour faire en sorte que vos données soient traitées de manière sécurisée et conformément à la présente Politique de Confidentialité et vos Données à Caractère Personnel ne seront transférées vers aucune organisation ni aucun pays à moins que des contrôles adéquats ne soient en place, notamment en ce qui concerne la sécurité de vos données et d’autres données personnelles.
Communication de données
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Communication de données aux forces de l’ordre
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Dans certaines circonstances, Atelier LEYO peut être tenue de communiquer vos Données à Caractère Personnel si la loi l’exige ou en réponse à des demandes valides émanant de pouvoirs publics (par ex. un tribunal ou un organisme gouvernemental).
Exigences légales
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Atelier LEYO peut communiquer vos Données à Caractère Personnel si elle estime de bonne foi que cela est nécessaire pour:
* S’acquitter d’une obligation légale
* Protéger et défendre les droits ou les biens de Atelier LEYO
* Prévenir d’éventuels actes répréhensibles ou enquêter sur de tels actes dans le cadre du Service
* Assurer la sécurité personnelle des utilisateurs du Service ou du public
* Se protéger contre la responsabilité civile
Sécurité des données
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La sécurité de vos données nous tient à cœur. Toutefois, n’oubliez pas qu’aucune méthode de transmission de données par Internet ou méthode de stockage électronique n’est sûre à 100 %. Bien que nous nous efforçons d’utiliser des méthodes commercialement acceptables pour protéger vos Données à Caractère Personnel, nous ne pouvons pas leur garantir une sécurité absolue.
Droits à la protection des données qui vous sont accordés par le Règlement Général relatif à la Protection des Données (RGPD)
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Si vous résidez dans l’Espace économique européen (EEE), vous avez certains droits en matière de protection des données. www.atelierleyo.fr entend prendre des mesures raisonnables pour vous permettre de corriger, de modifier, ou de supprimer vos Données à Caractère Personnel ou d’en limiter l’utilisation.
Si vous souhaitez savoir quelles Données à Caractère Personnel nous détenons à votre sujet et voulez qu’elles soient supprimées de nos systèmes, veuillez nous contacter.
Dans certaines circonstances, vous avez les droits suivants en matière de protection des données:
* Le droit d’accéder aux informations que nous détenons à votre sujet, de les actualiser ou de les supprimer. Lorsque cette option est proposée, vous pouvez consulter ou actualiser vos Données à Caractère Personnel ou en demander la suppression dans la section paramètres de votre compte. Si vous ne pouvez pas effectuer ces actions vous-même, merci de nous contacter pour obtenir de l’aide.
* Droit de rectification. Vous avez le droit de faire rectifier vos données si elles sont inexactes ou incomplètes.
* Droit d’opposition. Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos Données à Caractère Personnel.
* Droit de limitation Vous avez le droit de nous demander de limiter le traitement de vos données personnelles.
* Le droit à la portabilité des données. Vous avez le droit de recevoir une copie des informations que nous détenons à votre sujet dans un format couramment utilisé, structuré et lisible par une machine.
* Droit au retrait du consentement. Vous avez également le droit de retirer votre consentement à tout moment si www.atelierleyo.fr s’est appuyé sur votre consentement pour traiter vos données personnelles.
Veuillez noter que nous pouvons vous demander de prouver votre identité avant de répondre à des demandes de cette nature.
Vous avez le droit de déposer plainte auprès d’une autorité de protection des données au sujet de notre collecte et de notre utilisation de vos Données à Caractère Personnel. Pour plus de précisions, veuillez contacter l’autorité de protection des données la plus proche de vous dans l’Espace économique européen (EEE).
Prestataires de services
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Nous pouvons faire appel à des sociétés tierces et à des tierces personnes pour faciliter la prestation de notre Service (« Prestataires de Services »), assurer le Service en notre nom, assurer des services liés au Service ou nous aider à analyser la façon dont notre Service est utilisé.
Ces tiers n’ont accès à vos Données à Caractère Personnel que pour effectuer ces tâches en notre nom et il leur est interdit de les communiquer ou de les utiliser à d’autres fins.
Analyses
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Nous pouvons faire appel à des Prestataires de Services tiers pour surveiller et analyser l’utilisation de notre Service.
* Google Analytics
Google Analytics est un service d’analyse web proposé par Google qui assure le suivi du trafic d’un site web et en rend compte. Google utilise les données recueillies pour suivre et surveiller l’utilisation de notre Service. Ces données sont partagées avec d’autres services Google. Google peut utiliser les données recueillies pour contextualiser et personnaliser les annonces de son propre réseau publicitaire.
Vous pouvez empêcher que vos activités dans le cadre du Service ne soient mises à la disposition de Google Analytics en installant le plug-in pour navigateur Analytics Opt out browser add-on de Google Analytics. Ce plugin empêche le code JavaScript de Google Analytics JavaScript (ga.js, analytics.js et dc.js) de partager les informations concernant les activités liées aux visites avec Google Analytics.
Pour plus de précisions sur les pratiques de confidentialité de Google, merci de consulter la page web Protection de la vie privée et conditions de Google: <https://policies.google.com/privacy?hl=en>
Liens pointant vers d’autres sites
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Il se peut que notre Service contienne des liens pointant vers d’autres sites que nous n’exploitons pas. Si vous cliquez sur un lien de tiers, vous serez redirigé vers le site de ce tiers. Nous vous recommandons vivement d’examiner la politique de confidentialité de chacun des sites que vous consultez.
Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques ou pratiques de confidentialité des sites ou services de tiers et déclinons toute responsabilité en ce qui les concerne.
Modifications de la présente Politique de Confidentialité
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Nous nous réservons le droit d’actualiser notre Politique de Confidentialité de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en publiant la nouvelle Politique de Confidentialité sur cette page.
Avant que la modification ne prenne effet, nous vous en informerons par e-mail et/ ou en plaçant un avis bien en vue dans notre Service et nous actualiserons la « date de prise d’effet » qui figure en haut de la présente Politique de Confidentialité.
Nous vous conseillons de consulter la présente Politique de Confidentialité périodiquement pour prendre connaissance de toute modification. Les modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité prennent effet lorsqu’elles sont publiées sur cette page.
Nous contacter
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Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter:
* Par courrier électronique: contact@atelierleyo.fr